55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien
Cote
NA/822
 Date
1923-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 4. Biens mobiliers
  • Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien
Résultat n°2

Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle située à la croisée des rues V Genot et E Delahaut
Cote
BL/139
 Date
1933-1934
 Lieu
Rue Victor Genot, Rue Edmond Delahaut, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle située...
Résultat n°3

Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier pour la construction d'un complexe communal. Dossier Warnant-Pochet, la veuve et les enfants
Cote
BL/157
 Date
1953-1974
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier...
  • Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier...
Résultat n°4

Correspondance relative à des demandes d'acquisition de terrains communaux
Cote
FW/1347
 Date
1911-1938
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 4. Acquisition et vente de parcelles
  • Correspondance relative à des demandes d'acquisition...
Résultat n°5

Dossier concernant l'acquisition de matériel pour la clinique Sainte-Camille
Cote
NA/830
 Date
1963-1970
 Lieu
Hopital Sainte-Camille
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 4. Biens mobiliers
  • Dossier concernant l'acquisition de matériel pour la...
Résultat n°6

Délibération portant sur l'achat d'un épandeur de sel
Cote
MD/263
 Date
1968
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens mobiliers
  • Délibération portant sur l'achat d'un épandeur de sel
Résultat n°7

Dossier concernant l'achat d'équipement médical
Cote
NA/831
 Date
1971-1973
 Lieu
Hopital Sainte-Camille
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 4. Biens mobiliers
  • Dossier concernant l'achat d'équipement médical
Résultat n°8

Dossier relatif aux modifications des chemins n°1, 4, 5 et 14 par acquisition d'emprises et expropriations
Cote
BN/483
 Date
1963-1966
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • III. Patrimoine
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Acquisition de parcelles
  • Dossier relatif aux modifications des chemins n°1,...
Résultat n°9

Dossier relatif à l'achat de petit matériel
Cote
MD/261
 Date
1942-1944
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens mobiliers
  • Dossier relatif à l'achat de petit matériel
Résultat n°10

Dossiers d'acquisitions. Parcelle pour aménager le cimetière communal
Cote
BL/141
 Date
1936-1937
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossiers d'acquisitions
  • Dossiers d'acquisitions. Parcelle pour aménager le...
Résultat n°11

Dossier relatif à l'acquisition à l'amiable d'une mitoyenneté pour des murs de pignons appartenant à Mmes Wiame-Fievet et Vandenbosch-Fievet
Cote
JB/1582
 Date
1956
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • d. Immeubles
  • Dossier relatif à l'acquisition à l'amiable d'une mitoyenneté...
Résultat n°12

Dossier relatif aux acquisitions
Cote
NA/816
 Date
1956-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 3. Biens immobiliers
  • Dossier relatif aux acquisitions
  • Dossier relatif aux acquisitions
Résultat n°13

Dossier relatif à l'acquisition de biens immobiliers situés Avenue J Abras
Cote
BL/162
 Date
1968-1974
 Lieu
Avenue Joseph Abras, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à l'acquisition de biens immobiliers...
Résultat n°14

Dossier relatif à l'acquisition de terrains en vue de l'agrandissement des écoles communales
Cote
BL/154
 Date
1946-1973
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossier relatif à l'acquisition de terrains en vue...
Résultat n°15

Dossier relatif à un projet d'acquisition de l'immeuble sis Chaussée de Liège 313 appartenant à la famille Delbascourt en vue de la création d'un centre socio-culturel
Cote
JB/1642
 Date
1975
 Lieu
Chaussée de Liège, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • d. Immeubles
  • Dossier relatif à un projet d'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°16

Dossier relatif à une aliénation d'un bien sis Quai de Meuse 12 appartenant aux époux Balot-Damus
Cote
JB/1596
 Date
1976
 Lieu
Quai de Meuse, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • d. Immeubles
  • Dossier relatif à une aliénation d'un bien sis Quai...
Résultat n°17

Dossiers d'acquisitions. Terrain situé rue Laide coupe
Cote
BL/144
 Date
1954
 Lieu
Rue Laide Coupe, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Dossiers d'acquisitions
  • Dossiers d'acquisitions. Terrain situé rue Laide coupe
Résultat n°18

Dossier relatif au souhait d'acquérir des terrains à bâtir appartenant à l'État
Cote
MD/234
 Date
1955-1957
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 4. Acquisitions
  • Dossier relatif au souhait d'acquérir des terrains...
Résultat n°19

Dossier d'acquisition et d'entretien des ambulances
Cote
NA/823
 Date
1925-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 4. Biens mobiliers
  • Dossier d'acquisition et d'entretien des ambulances
Résultat n°20

Dossier relatif à l'acquisition de matériel
Cote
NA/828
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 4. Biens mobiliers
  • Dossier relatif à l'acquisition de matériel
  • Dossier relatif à l'acquisition de matériel