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  1. Résultat n°1

    Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet

    Date

    1969

    Cote

    JB/1441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • c. Chasse
    • Convention pour une location de chasse au Vigneroule,...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet

    Date

    1933-1965

    Cote

    JB/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'aménager la rue du Plateau

    Date

    1971-1976

    Cote

    JB/1667

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au projet de PPA de Sart-Hulet. Projet, prescriptions urbanistiques et plans

    Date

    1969-1971

    Cote

    JB/1206

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
    • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
    • Dossier relatif au projet de PPA de Sart-Hulet. Projet,...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet appartenant à la famille Marchal-Baily

    Date

    1965-1968

    Cote

    JB/1628

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise...
  6. Résultat n°6

    Dossier sur la salubrité d'une maison appartenant à la famille Gilles au Sart-Hulet

    Date

    1930-1940

    Cote

    JB/1422

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • B. SURVEILLANCE DE LA SALUBRITÉ DES MAISONS
    • Dossier sur la salubrité d'une maison appartenant à...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif au bornage et au projet d'aménagement du quartier de Sart-Hulet

    Date

    1976

    Cote

    JB/1214

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
    • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
    • Dossier relatif au bornage et au projet d'aménagement...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet appartenant à la famille Libert-Gilles

    Date

    1963-1968

    Cote

    JB/1627

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise...
  9. Résultat n°9

    Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis incendié au Sart-Hulet

    Date

    1875

    Cote

    JB/1416

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet, en faveur des propriétaires Huet-Blanchet

    Date

    1966-1967

    Cote

    JB/1631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle sise...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au PPA n°28 dit du " Sart-Hulet "

    Date

    1971-1972

    Cote

    JB/1207

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
    • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
    • Dossier relatif au PPA n°28 dit du " Sart-Hulet "
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'élargir le chemin n°27

    Date

    1971-1976

    Cote

    JB/1665

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à des accords de la Députation permanente pour la location de fermage au Sart-Hulet

    Date

    1902-1917

    Cote

    JB/1419

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à des accords de la Députation permanente...
  14. Résultat n°14

    Conventions et correspondance relatives à des locations de chasse au Sart-Hulet

    Date

    1885-1955

    Cote

    JB/1418

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • c. Chasse
    • Conventions et correspondance relatives à des locations...
  15. Résultat n°15

    Liste relative aux propriétés communales en location au Sart-Hulet

    Date

    [XXème siècle]

    Cote

    JB/51

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 1. BÂTIMENTS COMMUNAUX
    • Liste relative aux propriétés communales en location...