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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet
Cote
JB/1441
 Date
1969
 Lieu
Vigneroulle, Sart Hulet, Masuage, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • c. Chasse
  • Convention pour une location de chasse au Vigneroule,...
Résultat n°2

Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
Cote
JB/114
 Date
1933-1965
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
Résultat n°3

Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'aménager la rue du Plateau
Cote
JB/1667
 Date
1971-1976
 Lieu
Rue du Plateau, Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet...
Résultat n°4

Dossier relatif au projet de PPA de Sart-Hulet. Projet, prescriptions urbanistiques et plans
Cote
JB/1206
 Date
1969-1971
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
  • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
  • Dossier relatif au projet de PPA de Sart-Hulet. Projet,...
Résultat n°5

Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet appartenant à la famille Marchal-Baily
Cote
JB/1628
 Date
1965-1968
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise...
Résultat n°6

Dossier sur la salubrité d'une maison appartenant à la famille Gilles au Sart-Hulet
Cote
JB/1422
 Date
1930-1940
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XII. SANTÉ PUBLIQUE
  • B. SURVEILLANCE DE LA SALUBRITÉ DES MAISONS
  • Dossier sur la salubrité d'une maison appartenant à...
Résultat n°7

Dossier relatif au bornage et au projet d'aménagement du quartier de Sart-Hulet
Cote
JB/1214
 Date
1976
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
  • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
  • Dossier relatif au bornage et au projet d'aménagement...
Résultat n°8

Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet appartenant à la famille Libert-Gilles
Cote
JB/1627
 Date
1963-1968
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise...
Résultat n°9

Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis incendié au Sart-Hulet
Cote
JB/1416
 Date
1875
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • e. Terrains incultes et bois
  • Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis...
Résultat n°10

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet, en faveur des propriétaires Huet-Blanchet
Cote
JB/1631
 Date
1966-1967
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • a. Lotissements/parcelles
  • Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle sise...
Résultat n°11

Dossier relatif au PPA n°28 dit du " Sart-Hulet "
Cote
JB/1207
 Date
1971-1972
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
  • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
  • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
  • Dossier relatif au PPA n°28 dit du " Sart-Hulet "
Résultat n°12

Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'élargir le chemin n°27
Cote
JB/1665
 Date
1971-1976
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 5. ALIÉNATIONS
  • c. (Excédents de) voiries
  • Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet...
Résultat n°13

Dossier relatif à des accords de la Députation permanente pour la location de fermage au Sart-Hulet
Cote
JB/1419
 Date
1902-1917
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Dossier relatif à des accords de la Députation permanente...
Résultat n°14

Conventions et correspondance relatives à des locations de chasse au Sart-Hulet
Cote
JB/1418
 Date
1885-1955
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • c. Chasse
  • Conventions et correspondance relatives à des locations...
Résultat n°15

Liste relative aux propriétés communales en location au Sart-Hulet
Cote
JB/51
 Date
[XXème siècle]
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 1. BÂTIMENTS COMMUNAUX
  • Liste relative aux propriétés communales en location...