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Résultat n°1

Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet

Date

1969

Cote

JB/1441

Résultat n°2

Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet

Date

1933-1965

Cote

JB/114

Résultat n°3

Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'aménager la rue du Plateau

Date

1971-1976

Cote

JB/1667

Résultat n°4

Dossier relatif au projet de PPA de Sart-Hulet. Projet, prescriptions urbanistiques et plans

Date

1969-1971

Cote

JB/1206

Résultat n°5

Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet appartenant à la famille Marchal-Baily

Date

1965-1968

Cote

JB/1628

Résultat n°6

Dossier sur la salubrité d'une maison appartenant à la famille Gilles au Sart-Hulet

Date

1930-1940

Cote

JB/1422

Résultat n°7

Dossier relatif au bornage et au projet d'aménagement du quartier de Sart-Hulet

Date

1976

Cote

JB/1214

Résultat n°8

Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet appartenant à la famille Libert-Gilles

Date

1963-1968

Cote

JB/1627

Résultat n°9

Extrait de délibération portant sur la vente d'un taillis incendié au Sart-Hulet

Date

1875

Cote

JB/1416

Résultat n°10

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle sise Sart-Hulet, en faveur des propriétaires Huet-Blanchet

Date

1966-1967

Cote

JB/1631

Résultat n°11

Dossier relatif au PPA n°28 dit du " Sart-Hulet "

Date

1971-1972

Cote

JB/1207

Résultat n°12

Dossier relatif à des emprises à réaliser au Sart-Hulet en vue d'élargir le chemin n°27

Date

1971-1976

Cote

JB/1665

Résultat n°13

Dossier relatif à des accords de la Députation permanente pour la location de fermage au Sart-Hulet

Date

1902-1917

Cote

JB/1419

Résultat n°14

Conventions et correspondance relatives à des locations de chasse au Sart-Hulet

Date

1885-1955

Cote

JB/1418

Résultat n°15

Liste relative aux propriétés communales en location au Sart-Hulet

Date

[XXème siècle]

Cote

JB/51