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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à des immeubles dangereux à la rue Auguste Lebrun

    Date

    1956-1957

    Cote

    BL/1051

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Dossier relatif à des immeubles dangereux à la rue...
  2. Résultat n°2

    Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition de maisons insalubres : Rue Lebrun, n°78 et 80

    Date

    1957-1961

    Cote

    BL/587

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs à l'acquisition de bien insalubres : 82, rue Lebrun

    Date

    1967-1971

    Cote

    BL/584

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Dossiers relatifs à l'acquisition de bien insalubres
    • Dossiers relatifs à l'acquisition de bien insalubres...
  4. Résultat n°4

    Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition de maisons insalubres : Rue Lebrun, n°76

    Date

    1959-1969

    Cote

    BL/590

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
  5. Résultat n°5

    Documents relatifs à une maison dangereuse Rue Lebrun, n°70

    Date

    1955-1960

    Cote

    BL/592

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à une maison dangereuse Rue Lebrun,...
  6. Résultat n°6

    Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition de maisons insalubres : Rue Lebrun, n°74

    Date

    1960-1968

    Cote

    BL/591

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
  7. Résultat n°7

    Documents relatifs à des échanges et des remembrements de terrains : Rue Denison et Rue Lebrun

    Date

    1968-1971

    Cote

    BL/593

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à des échanges et des remembrements...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à un aqueduc en béton, rue Auguste Lebrun

    Date

    1922

    Cote

    BL/782

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • G. Mobilier urbain
    • Dossier relatif à un aqueduc en béton, rue Auguste...
  9. Résultat n°9

    Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition de maisons insalubres : Rue Denison, n°27-29

    Date

    1959-1968

    Cote

    BL/589

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
  10. Résultat n°10

    Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition de maisons insalubres : Rue Lebrun, n°72

    Date

    1959-1967

    Cote

    BL/588

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • H. Surveillance de la salubrité des maisons
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
    • Documents relatifs à l'acquisition et à la démolition...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à un litige concernant une emprise rue A Lebrun

    Date

    1936-1974

    Cote

    BL/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à un litige concernant une emprise...