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  1. Résultat n°1

    Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port

    Date

    1960

    Cote

    ML/302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

    Date

    1959-1960

    Cote

    ML/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la modification du PPA n°1, situés sur les hameaux des Potales, La Vigne, Port, Rivage, Tombois, Fond de Malonne et Trieux

    Date

    1955-1957

    Cote

    ML/324

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°1, situés...