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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port
Cote
ML/302
 Date
1960
 Lieu
Port, Bauce, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • VIII.Travaux publics
  • B. Voiries
  • Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation...
Résultat n°2

Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert
Cote
ML/89
 Date
1959-1960
 Lieu
Port, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal...
Résultat n°3

Dossier relatif à la modification du PPA n°1, situés sur les hameaux des Potales, La Vigne, Port, Rivage, Tombois, Fond de Malonne et Trieux
Cote
ML/324
 Date
1955-1957
 Lieu
Trieux, Tombois, Potales, Port, Malonne, La Vigne, Rivage
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à la modification du PPA n°1, situés...