Port - Recherche

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1

Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port

Date

1960

Cote

ML/302

2

Dossier relatif à une vente de partie de chemin vicinal depuis le chemin n°18 jusqu'au Port à Mr Albert

Date

1959-1960

Cote

ML/89

3

Dossier relatif à la modification du PPA n°1, situés sur les hameaux des Potales, La Vigne, Port, Rivage, Tombois, Fond de Malonne et Trieux

Date

1955-1957

Cote

ML/324

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