• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier n°99 traversant la propriété de Mr Gustin, sise Piroy n°840, en vue d'un projet de lotissement d'un terrain appartenant à Constant-Beaufays

    Date

    1961-1963

    Cote

    ML/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête de détournement du sentier...
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au projet d'amélioration du chemin n°6 au Piroy

    Date

    1932

    Cote

    ML/288

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif au projet d'amélioration du chemin...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à la Société spéléologique de Namur

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 5. Locations
    • a. Terrains divers/étangs
    • Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la suppression des sentiers n° 117 et 118 au Piroy, demandée par A Dave

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la suppression des sentiers n° 117...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'aménagement du sentier n°118, au lieu-dit Piroy, en vue d'emprises

    Date

    1925-1928

    Cote

    ML/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'aménagement du sentier n°118, au...