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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableaux de renouvellement des membres du Bureau

    Date

    1895-1912

    Cote

    MD/1236

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 2. Organisation
    • Tableaux de renouvellement des membres du Bureau
  2. Résultat n°2

    Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB

    Date

    1966-1967

    Cote

    MD/145

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau...
  3. Résultat n°3

    Compte de fin de gestion d'Ernest Jacquemart à Léopold Deschamps

    Date

    1909

    Cote

    MD/1233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des comptes
    • Compte de fin de gestion d'Ernest Jacquemart à Léopold...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins n° 5, 16, 33 et 34. Emprises

    Date

    1968

    Cote

    MD/995

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la création d'un puits à Wartet

    Date

    1873-1874

    Cote

    MD/1017

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 2. Distribution d'eau potable
    • Dossier relatif à la création d'un puits à Wartet
  6. Résultat n°6

    Recensement horticole et agricole au 15 mai 1941. Corrections et listes de dépouillement

    Date

    1941

    Cote

    MD/1162

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIX. Développement de la vie économique
    • A. Agriculture
    • Recensement horticole et agricole au 15 mai 1941
    • Recensement horticole et agricole au 15 mai 1941. Corrections...
  7. Résultat n°7

    Mandats

    Date

    1913

    Cote

    MD/386

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats
    • Mandats
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins n° 5, 16, 33 et 34. Dossier relatif à l'emprunt

    Date

    1969

    Cote

    MD/997

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
  9. Résultat n°9

    Grands-livres des dépenses

    Date

    1927

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des dépenses
    • Grands-livres des dépenses
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à la demande d'installation d'un bureau de poste

    Date

    1875-1902

    Cote

    MD/1100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 9. Poste
    • Dossier relatif à la demande d'installation d'un bureau...
  11. Résultat n°11

    État des fermages irrécouvrables en 1910

    Cote

    MD/550

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • État des fermages irrécouvrables en 1910
  12. Résultat n°12

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1945

    Cote

    MD/1252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  13. Résultat n°13

    Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal portant sur les crédits spéciaux et transferts dans le budget de 1941

    Date

    [1941]

    Cote

    MD/286

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal...
  14. Résultat n°14

    Mandats

    Date

    1942

    Cote

    MD/415

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats
    • Mandats
  15. Résultat n°15

    Liste des électeurs généraux et communaux

    Date

    1952

    Cote

    MD/637

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs généraux et communaux
    • Liste des électeurs généraux et communaux
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à des problèmes de sécurité autour d'un arrêt de bus et des problèmes d'hygiène et d'urbanisme

    Date

    1954-1956

    Cote

    MD/988

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif à des problèmes de sécurité autour...
  17. Résultat n°17

    Indicateur général de correspondance

    Date

    1947-1952

    Cote

    MD/31

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • C. Correspondance
    • Indicateur général de correspondance
    • Indicateur général de correspondance
  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs à la prolongation du réseau de distribution d'eau au hameau d'Haigneaux

    Date

    1905-1926

    Cote

    MD/1027

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 2. Distribution d'eau potable
    • Dossiers relatifs à la prolongation du réseau de distribution...
    • Dossiers relatifs à la prolongation du réseau de distribution...
  19. Résultat n°19

    Pièces justificatives des comptes communaux

    Date

    1888

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives des comptes communaux
    • Pièces justificatives des comptes communaux
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

    Date

    1925

    Cote

    MD/200

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
  21. Résultat n°21

    Dossiers relatifs à la mise au travail des chômeurs

    Date

    1958

    Cote

    MD/1207

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XX. Aide sociale
    • F. Chômage
    • Dossiers relatifs à la mise au travail des chômeurs
  22. Résultat n°22

    Convocation à la revue des militaires en congé illimité

    Date

    1914

    Cote

    MD/690

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • A. Milice
    • Convocation à la revue des militaires en congé illimité
  23. Résultat n°23

    Pièces justificatives de virement

    Date

    1974

    Cote

    MD/503

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de virement
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif aux voiries municipales

    Date

    1778-1801

    Cote

    MD/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif aux voiries municipales
  25. Résultat n°25

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1968

    Cote

    MD/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  26. Résultat n°26

    Mandats de paiement

    Date

    1903-1944

    Cote

    MD/1375

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
  27. Résultat n°27

    Grand-livre des recettes

    Date

    1969

    Cote

    MD/333

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes
    • Grand-livre des recettes
  28. Résultat n°28

    Budget des écoles primaires, gardiennes et adultes

    Date

    1917

    Cote

    MD/285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budget des écoles primaires, gardiennes et adultes
  29. Résultat n°29

    Rapports d'investissements et d'entretiens

    Date

    1957-1969

    Cote

    MD/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Rapports d'investissements et d'entretiens
  30. Résultat n°30

    Journaux de caisse

    Date

    1948-1952

    Cote

    MD/306

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Journaux de caisse
    • Journaux de caisse
  31. Résultat n°31

    Formulaires vierges liés aux élections

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/616

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Formulaires vierges liés aux élections
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins n° 5, 16, 33 et 34. Plans et adjudications

    Date

    1965-1968

    Cote

    MD/992

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • C. Voirie
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
    • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à l'Affaire Bodart contre le Collège des Commissaires

    Date

    1959-1960

    Cote

    MD/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (4). Gestion courante
    • Dossier relatif à l'Affaire Bodart contre le Collège...
  34. Résultat n°34

    Directives et justificatifs de procuration pour la tenue des élections du 02 juin 1912

    Date

    1912

    Cote

    MD/629

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Directives et justificatifs de procuration pour la...
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du jour de séances du conseil

    Date

    [1873]

    Cote

    MD/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du...
  36. Résultat n°36

    Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant un impôt dans une autre commune

    Date

    1912

    Cote

    MD/523

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant...
  37. Résultat n°37

    Grand-livre des recettes et des dépenses

    Date

    1963-1966

    Cote

    MD/342

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes et des dépenses
    • Grand-livre des recettes et des dépenses
  38. Résultat n°38

    Grands-livres des dépenses

    Date

    1925

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des dépenses
    • Grands-livres des dépenses
  39. Résultat n°39

    Grand-livre des dépenses

    Date

    1959

    Cote

    MD/321

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des dépenses
    • Grand-livre des dépenses
  40. Résultat n°40

    Budgets

    Date

    1973

    Cote

    MD/283

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets