1 535 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tableaux de renouvellement des membres du Bureau
Cote
MD/1236
 Date
1895-1912
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
  • A. Bureau de bienfaisance
  • 2. Organisation
  • Tableaux de renouvellement des membres du Bureau
Résultat n°2

Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB
Cote
MD/145
 Date
1966-1967
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau...
Résultat n°3

Compte de fin de gestion d'Ernest Jacquemart à Léopold Deschamps
Cote
MD/1233
 Date
1909
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
  • A. Bureau de bienfaisance
  • 1. Finances
  • Pièces justificatives des comptes
  • Compte de fin de gestion d'Ernest Jacquemart à Léopold...
Résultat n°4

Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins n° 5, 16, 33 et 34. Emprises
Cote
MD/995
 Date
1968
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • C. Voirie
  • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
  • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
Résultat n°5

Dossier relatif à la création d'un puits à Wartet
Cote
MD/1017
 Date
1873-1874
 Lieu
Marche-les-Dames, Wartet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • D. Services d'utilité publique
  • 2. Distribution d'eau potable
  • Dossier relatif à la création d'un puits à Wartet
Résultat n°6

Recensement horticole et agricole au 15 mai 1941. Corrections et listes de dépouillement
Cote
MD/1162
 Date
1941
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIX. Développement de la vie économique
  • A. Agriculture
  • Recensement horticole et agricole au 15 mai 1941
  • Recensement horticole et agricole au 15 mai 1941. Corrections...
Résultat n°7

Mandats
Cote
MD/386
 Date
1913
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • E. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats
  • Mandats
Résultat n°8

Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins n° 5, 16, 33 et 34. Dossier relatif à l'emprunt
Cote
MD/997
 Date
1969
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • C. Voirie
  • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
  • Dossier relatif aux travaux d'amélioration des chemins...
Résultat n°9

Grands-livres des dépenses
Cote- Date
1927
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • D. Registres de comptabilité
  • Grands-livres des dépenses
  • Grands-livres des dépenses
Résultat n°10

Dossier relatif à la demande d'installation d'un bureau de poste
Cote
MD/1100
 Date
1875-1902
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • D. Services d'utilité publique
  • 9. Poste
  • Dossier relatif à la demande d'installation d'un bureau...
Résultat n°11

État des fermages irrécouvrables en 1910
Cote
MD/550
 Date- Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 2. Impôts provinciaux
  • État des fermages irrécouvrables en 1910
Résultat n°12

Pièces justificatives des dépenses et des recettes
Cote
MD/1252
 Date
1945
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
  • B. Commission d'assistance publique
  • 1. Finances
  • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
Résultat n°13

Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal portant sur les crédits spéciaux et transferts dans le budget de 1941
Cote
MD/286
 Date
[1941]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • B. Documents budgétaires
  • Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal...
Résultat n°14

Mandats
Cote
MD/415
 Date
1942
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • E. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats
  • Mandats
Résultat n°15

Liste des électeurs généraux et communaux
Cote
MD/637
 Date
1952
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Liste des électeurs généraux et communaux
  • Liste des électeurs généraux et communaux
Résultat n°16

Dossier relatif à des problèmes de sécurité autour d'un arrêt de bus et des problèmes d'hygiène et d'urbanisme
Cote
MD/988
 Date
1954-1956
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • C. Voirie
  • Dossier relatif à des problèmes de sécurité autour...
Résultat n°17

Indicateur général de correspondance
Cote
MD/31
 Date
1947-1952
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • I. Généralités
  • C. Correspondance
  • Indicateur général de correspondance
  • Indicateur général de correspondance
Résultat n°18

Dossiers relatifs à la prolongation du réseau de distribution d'eau au hameau d'Haigneaux
Cote
MD/1027
 Date
1905-1926
 Lieu
Haigneaux, Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • D. Services d'utilité publique
  • 2. Distribution d'eau potable
  • Dossiers relatifs à la prolongation du réseau de distribution...
  • Dossiers relatifs à la prolongation du réseau de distribution...
Résultat n°19

Pièces justificatives des comptes communaux
Cote- Date
1888
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • E. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives des comptes communaux
  • Pièces justificatives des comptes communaux
Résultat n°20

Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
Cote
MD/200
 Date
1925
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • a. Parcelles
  • Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton