Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale, avec indication des changements annuels, 1ère partie

    Date

    1835-1844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale,...
  2. Résultat n°2

    Directives relatives aux cours d'eau non-navigables

    Date

    1970-1971

    Cote

    LI/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • X. Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Directives relatives aux cours d'eau non-navigables
  3. Résultat n°3

    Correspondance du Commissaire d'arrondissement

    Date

    1968-1976

    Cote

    LI/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • I. Généralités
    • Correspondance du Commissaire d'arrondissement
  4. Résultat n°4

    Compte communal

    Date

    1953-1955

    Cote

    LI/75

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Compte communal
    • Compte communal
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au dépôt des archives communales auprès des Archives Générales du Royaume

    Date

    1967-1969

    Cote

    LI/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Organisation des services
    • 1. Archives
    • Dossier relatif au dépôt des archives communales auprès...
  6. Résultat n°6

    Pièces justificatives. 2ème partie

    Cote

    LI/34

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives
    • Pièces justificatives. 2ème partie
  7. Résultat n°7

    Registre de population. 1847-1864

    Date

    1847-1864

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registre de population. 1847-1864
  8. Résultat n°8

    Pièces justificatives. 1ère partie

    Cote

    LI/35

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives
    • Pièces justificatives. 1ère partie
  9. Résultat n°9

    Pièces justificatives. 2ème partie

    Cote

    LI/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives
    • Pièces justificatives. 2ème partie
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des élections communales

    Date

    1964

    Cote

    LI/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Procès-verbaux des élections communales
    • Procès-verbaux des élections communales
  11. Résultat n°11

    Budget communal

    Date

    1970-1972

    Cote

    LI/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budget communal
    • Budget communal
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à un jugement pour demande d'intervention financière pour dommages de guerre en faveur de la Commune

    Date

    1924

    Cote

    LI/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • VII. Dommages de guerre
    • Dossier relatif à un jugement pour demande d'intervention...
  13. Résultat n°13

    Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au 31/12/1976

    Date

    1977

    Cote

    LI/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Taxes
    • Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au...
  14. Résultat n°14

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    LI/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion
  15. Résultat n°15

    Registre de population. 1948 à 1960. Volume 2. Folios 013 à 170

    Date

    1948-1960

    Cote

    LI/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registre de population. 1948 à 1960. Volume 2. Folios...
  16. Résultat n°16

    Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE

    Date

    1966-1967

    Cote

    LI/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XV. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE
  17. Résultat n°17

    Registre de population. 1931 à 1947. Folios 001 à 135

    Date

    1931-1947

    Cote

    LI/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registre de population. 1931 à 1947. Folios 001 à 135
  18. Résultat n°18

    Carnet d'accusés de réception lors de la délivrance de livrets d'Epargne à l'occasion de naissance par la Caisse générale d'Epargne et de Retraite

    Date

    [1959]

    Cote

    LI/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • I. Généralités
    • Carnet d'accusés de réception lors de la délivrance...
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal

    Date

    1968-1976

    Cote

    LI/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à l'intervention du receveur régional dans la révision des listes électorales

    Date

    1975

    Cote

    LI/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Dossier relatif à l'intervention du receveur régional...