146 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale, avec indication des changements annuels, 1ère partie
Cote- Date
1835-1844
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale,...
Résultat n°2

Directives relatives aux cours d'eau non-navigables
Cote
LI/56
 Date
1970-1971
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • X. Travaux publics
  • C. Cours d'eau
  • Directives relatives aux cours d'eau non-navigables
Résultat n°3

Correspondance du Commissaire d'arrondissement
Cote
LI/2
 Date
1968-1976
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • I. Généralités
  • Correspondance du Commissaire d'arrondissement
Résultat n°4

Compte communal
Cote
LI/75
 Date
1953-1955
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Compte communal
  • Compte communal
Résultat n°5

Dossier relatif au dépôt des archives communales auprès des Archives Générales du Royaume
Cote
LI/111
 Date
1967-1969
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • II. Organisation
  • C. Organisation des services
  • 1. Archives
  • Dossier relatif au dépôt des archives communales auprès...
Résultat n°6

Pièces justificatives. 2ème partie
Cote
LI/34
 Date- Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives
  • Pièces justificatives. 2ème partie
Résultat n°7

Registre de population. 1847-1864
Cote- Date
1847-1864
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • V. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registre de population. 1847-1864
Résultat n°8

Pièces justificatives. 1ère partie
Cote
LI/35
 Date- Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives
  • Pièces justificatives. 1ère partie
Résultat n°9

Pièces justificatives. 2ème partie
Cote
LI/39
 Date- Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives
  • Pièces justificatives. 2ème partie
Résultat n°10

Procès-verbaux des élections communales
Cote
LI/96
 Date
1964
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Procès-verbaux des élections communales
Résultat n°11

Budget communal
Cote
LI/24
 Date
1970-1972
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • B. Documents budgétaires
  • Budget communal
  • Budget communal
Résultat n°12

Dossier relatif à un jugement pour demande d'intervention financière pour dommages de guerre en faveur de la Commune
Cote
LI/48
 Date
1924
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • VII. Dommages de guerre
  • Dossier relatif à un jugement pour demande d'intervention...
Résultat n°13

Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au 31/12/1976
Cote
LI/104
 Date
1977
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • D. Taxes
  • Taxe sur la force motrice et le personnel occupé au...
Résultat n°14

Comptes de fin de gestion
Cote
LI/103
 Date
1976
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes de fin de gestion
Résultat n°15

Registre de population. 1948 à 1960. Volume 2. Folios 013 à 170
Cote
LI/45
 Date
1948-1960
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • V. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registre de population. 1948 à 1960. Volume 2. Folios...
Résultat n°16

Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE
Cote
LI/69
 Date
1966-1967
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • XV. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE
Résultat n°17

Registre de population. 1931 à 1947. Folios 001 à 135
Cote
LI/42
 Date
1931-1947
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • V. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registre de population. 1931 à 1947. Folios 001 à 135
Résultat n°18

Carnet d'accusés de réception lors de la délivrance de livrets d'Epargne à l'occasion de naissance par la Caisse générale d'Epargne et de Retraite
Cote
LI/1
 Date
[1959]
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • I. Généralités
  • Carnet d'accusés de réception lors de la délivrance...
Résultat n°19

Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel communal
Cote
LI/90
 Date
1968-1976
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • II. Organisation
  • D. Personnel
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif à la médecine du travail pour le personnel...
Résultat n°20

Dossier relatif à l'intervention du receveur régional dans la révision des listes électorales
Cote
LI/107
 Date
1975
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Dossier relatif à l'intervention du receveur régional...