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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier relatif à la 3ème extension de l'école de Froidebise. Cahier des charges, projet, concours

Date

1966-1968

Cote

JB/691

Résultat n°2

Dossier relatif à la 4ème extension de l'école de Froidebise, contenant 1 classe et un foyer social

Date

1963-1969

Cote

JB/688

Résultat n°3

Dossier relatif à la révision du PPA n°21, dit " de Froidebise "

Date

1961-1975

Cote

JB/1180

Résultat n°4

Dossier relatif à la création de voirie aux lieux-dits Vigneroulle et Froidebise, gérés par La Petite Propriété Terrienne

Date

1936-1940

Cote

JB/1473

Résultat n°5

Dossier relatif à la révision partielle du PPA n°21/3, dit " de la Froidebise "

Date

1971-1973

Cote

JB/1183

Résultat n°6

Plan de destination du PPA n° 21, dit " de la Froidebise "

Date

1968

Cote

JB/1182

Résultat n°7

Dossier relatif à l'approbation du PPA n° 18, dit " de la Froidebise "

Date

1958-1960

Cote

JB/1177

Résultat n°8

Dossier relatif à la révision partielle du PPA n°21, dit " de la Froidebise "

Date

1964-1968

Cote

JB/1181

Résultat n°9

Dossier relatif à la révision partielle du PPA n°21/4, dit " de la Froidebise "

Date

1972

Cote

JB/1184

Résultat n°10

Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle au lieu-dit Froidebise pour la création d'une voirie, à la SNPPT

Date

1961

Cote

JB/1583

Résultat n°11

Dossier relatif au PPA n°21, dit " de la Froidebise "

Date

1958-1970

Cote

JB/1178

Résultat n°12

Dossier relatif à la création d'une voirie reliant le chemin n°12 à la Route de Marche, au lieu-dit Froidebise

Date

1936

Cote

JB/1474

Résultat n°13

Plans de destination et d'expropriations du PPA n°21, dit " de la Froidebise "

Date

1959

Cote

JB/1179

Résultat n°14

Dossier relatif à la 3ème extension de l'école de Froidebise. Demandes de remises de prix

Date

1966-1967

Cote

JB/690

Résultat n°15

Dossier relatif à l'entretien de l'école de Froidebise

Date

1965

Cote

JB/689