103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 2
Cote
CG/58
 Date
1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes
  • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
  • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...
Résultat n°2

Registres de la population. 1947 à 1960.Volume 2. Folios 001 à 100
Cote
CG/71
 Date
1947-1960
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registres de la population. 1947 à 1960.Volume 2. Folios...
Résultat n°3

Registres de la population. 1961 à 1970. Volume 1. Folios 001 à 127
Cote
CG/72
 Date
1961-1970
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registres de la population. 1961 à 1970. Volume 1....
Résultat n°4

Grands-livres des recettes et des dépenses
Cote
CG/47
 Date
1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • B. Registres de comptabilité
  • Grands-livres des recettes et des dépenses
  • Grands-livres des recettes et des dépenses
Résultat n°5

Budgets
Cote
CG/20
 Date
1975
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • A. Documents budgétaires
  • Budgets
  • Budgets
Résultat n°6

Registre de délibérations du Collège
Cote
CG/7
 Date
Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • I. Généralités
  • A. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registre de délibérations du Collège
Résultat n°7

Répertoire des actes dressés par l'Administration
Cote
CG/98
 Date
1937-1940
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Acquisition de parcelles
  • Répertoires des actes dressés par l'Administration
  • Répertoire des actes dressés par l'Administration
Résultat n°8

Répertoire des actes dressés par l'Administration
Cote
CG/97
 Date
1925-1937
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Acquisition de parcelles
  • Répertoires des actes dressés par l'Administration
  • Répertoire des actes dressés par l'Administration
Résultat n°9

Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 4
Cote
CG/60
 Date
1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes
  • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
  • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...
Résultat n°10

Budgets
Cote
CG/19
 Date
1974
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • A. Documents budgétaires
  • Budgets
  • Budgets
Résultat n°11

Dossier relatif à la révision du plan général
Cote
CG/82
 Date
1966-1969
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à la révision du plan général
Résultat n°12

Comptes
Cote
CG/54
 Date
1965-1968
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • C. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes
  • Comptes
Résultat n°13

Dossier relatif au PPA modificatif
Cote
CG/81
 Date
1966-1967
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif au PPA modificatif
Résultat n°14

Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement
Cote
CG/84
 Date
1973-1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement
Résultat n°15

Grands-livres des dépenses
Cote
CG/38
 Date
1941
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • B. Registres de comptabilité
  • Grands-livres des dépenses
  • Grands-livres des dépenses
Résultat n°16

Registres de la population. 1924. Rayés d'office. Folios 252 à 452
Cote
CG/67
 Date
1924
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registres de la population. 1924. Rayés d'office. Folios...
Résultat n°17

Grands-livres des recettes
Cote
CG/26
 Date
1937-1939
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • B. Registres de comptabilité
  • Grands-livres des recettes
  • Grands-livres des recettes
Résultat n°18

Registres de la population.1901 à 1910. Folios 001 à 196
Cote
CG/64
 Date
1901-1910
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registres de la population.1901 à 1910. Folios 001...
Résultat n°19

Grands-livres des recettes et des dépenses
Cote
CG/46
 Date
1973
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • B. Registres de comptabilité
  • Grands-livres des recettes et des dépenses
  • Grands-livres des recettes et des dépenses
Résultat n°20

Budgets. Minutes
Cote
CG/10
 Date
1930-1934
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • A. Documents budgétaires
  • Budgets
  • Budgets. Minutes