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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de recevoir des enfants en garde obtenues par Raoul Fourny

    Date

    1960-1961

    Cote

    BZ/457

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Autorisations de recevoir des enfants en garde obtenues...
  2. Résultat n°2

    Mandats. 1ère partie

    Date

    1968

    Cote

    VD/895

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Mandats
    • Mandats. 1ère partie
  3. Résultat n°3

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1945

    Cote

    MD/1252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  4. Résultat n°4

    Comptes annuels

    Date

    1965-1969

    Cote

    VD/884

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1968

    Cote

    MD/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  6. Résultat n°6

    Dossiers relatifs aux domiciles de secours

    Date

    1926-1944

    Cote

    BZ/450

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Dossiers relatifs aux domiciles de secours
    • Dossiers relatifs aux domiciles de secours
  7. Résultat n°7

    Budgets annuels

    Date

    1926-1929

    Cote

    MD/1237

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Budgets annuels
    • Budgets annuels
  8. Résultat n°8

    Comptes annuels

    Date

    1955-1959

    Cote

    VD/882

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  9. Résultat n°9

    Délibérations diverses

    Date

    1971-1972

    Cote

    NA/789

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • A. Généralités
    • Délibérations diverses
    • Délibérations diverses

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  10. Résultat n°10

    Correspondance de l'Office du Travail aux présidents de CAP

    Date

    1940-1942

    Cote

    FW/1071

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XIII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. CAP
    • 1. Généralités
    • Correspondance de l'Office du Travail aux présidents...
  11. Résultat n°11

    Grands livres des recettes et dépenses

    Date

    1966

    Cote

    VD/915

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Grands livres des recettes et dépenses
    • Grands livres des recettes et dépenses
  12. Résultat n°12

    Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien

    Date

    1923-1955

    Cote

    NA/822

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  13. Résultat n°13

    Grands livres des recettes et dépenses

    Date

    1963

    Cote

    VD/912

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Grands livres des recettes et dépenses
    • Grands livres des recettes et dépenses
  14. Résultat n°14

    Budgets annuels

    Date

    1960-1964

    Cote

    VD/874

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Budgets annuels
    • Budgets annuels
  15. Résultat n°15

    Affaire André Nemec CAP de Namur c/ CAP de Bruxelles

    Date

    1951-1964

    Cote

    NA/801

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • C. Juridique
    • Affaire André Nemec CAP de Namur c/ CAP de Bruxelles

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  16. Résultat n°16

    Documentation relative à la révision de la loi sur le domicile de secours

    Date

    1927-1959

    Cote

    NA/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 1. Généralités
    • Documentation relative à la révision de la loi sur...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  17. Résultat n°17

    Demande de recours à la reine Fabiola

    Date

    1964

    Cote

    BZ/459

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Demande de recours à la reine Fabiola
  18. Résultat n°18

    Instructions de l'Office national du travail

    Date

    1942

    Cote

    MD/1279

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 2. Organisation
    • Instructions de l'Office national du travail
    • Instructions de l'Office national du travail
  19. Résultat n°19

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1922-1957

    Cote

    BZ/441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Comptes de fin de gestion
  20. Résultat n°20

    Grand-livre des récupérations de secours

    Date

    1943-1944

    Cote

    VD/929

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 2. Organisation
    • Grand-livre des récupérations de secours
    • Grand-livre des récupérations de secours
  21. Résultat n°21

    Budgets annuels

    Date

    1926-1939

    Cote

    VD/869

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Budgets annuels
    • Budgets annuels
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à de la correspondance sur de l'assistance concrète

    Date

    1942-1945

    Cote

    MD/1289

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 3. Missions
    • Dossier relatif à de la correspondance sur de l'assistance...
  23. Résultat n°23

    Demandes d'interventions du fonds spécial d'assistance

    Date

    1960-1961

    Cote

    BL/1034

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIX. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • D. Missions de la CAP
    • Demandes d'interventions du fonds spécial d'assistance
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif au Service provincial d'aides aux familles et au Service familial de Namur

    Date

    1954-1959

    Cote

    BL/1030

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIX. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • D. Missions de la CAP
    • Dossier relatif au Service provincial d'aides aux familles...
  25. Résultat n°25

    Situation des comptes

    Date

    1967-1968

    Cote

    MD/1272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Situation des comptes
  26. Résultat n°26

    Correspondance relative aux secours et aides fournies par la CAP (secours aux grévistes, secours aux civils, prime d'encouragement, etc)

    Date

    1950-1967

    Cote

    BN/468

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Correspondance relative aux secours et aides fournies...
  27. Résultat n°27

    Délibérations du Collège communal avec implications financières

    Date

    1959-1976

    Cote

    NA/802

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • D. Finances
    • 1. Généralités
    • Délibérations du Collège communal avec implications...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  28. Résultat n°28

    Dossier concernant l'acquisition de matériel pour la clinique Sainte-Camille

    Date

    1963-1970

    Cote

    NA/830

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'acquisition de matériel pour la...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  29. Résultat n°29

    Recueil d'arrêtés et de communiqués de l'Office National du Travail envoyés aux présidents de CAP

    Date

    1941-1944

    Cote

    FW/842

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XIII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. CAP
    • 1. Généralités
    • Recueil d'arrêtés et de communiqués de l'Office National...
  30. Résultat n°30

    Dossiers concernant les locations

    Date

    1941-1970

    Cote

    NA/817

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossiers concernant les locations
    • Dossiers concernant les locations

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  31. Résultat n°31

    Demandes de secours

    Date

    1927-1964

    Cote

    BL/1017

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIX. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • D. Missions de la CAP
    • Demandes de secours
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de vérifications de la caisse de la CAP

    Date

    1942-1949

    Cote

    BN/466

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Procès-verbaux de vérifications de la caisse de la...
    • Procès-verbaux de vérifications de la caisse de la...
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif au Service social des familles

    Date

    1962-1969

    Cote

    BZ/458

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Dossier relatif au Service social des familles
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif aux domiciles de secours

    Date

    1933-1963

    Cote

    BL/1018

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIX. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • D. Missions de la CAP
    • Dossier relatif aux domiciles de secours
  35. Résultat n°35

    Dossier concernant une distribution de vêtements suite à la liquidation du Secours d'Hiver

    Date

    1945-1946

    Cote

    BZ/453

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Dossier concernant une distribution de vêtements suite...
  36. Résultat n°36

    Dossiers de demande d'aide. 2ème partie

    Cote

    VD/925

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 2. Organisation
    • Dossiers de demande d'aide
    • Dossiers de demande d'aide. 2ème partie
  37. Résultat n°37

    Instructions de l'Office national du travail

    Date

    1941

    Cote

    MD/1278

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 2. Organisation
    • Instructions de l'Office national du travail
    • Instructions de l'Office national du travail
  38. Résultat n°38

    Acquisition de fournitures pour la confection des cercueils des indigents

    Date

    1926-1958

    Cote

    NA/853

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 2. Acquisitions de fournitures pour les secours
    • Acquisition de fournitures pour la confection des cercueils...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  39. Résultat n°39

    Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE

    Date

    1966-1967

    Cote

    LI/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XV. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE
  40. Résultat n°40

    Correspondance-statistiques-documentation

    Date

    1920-1954

    Cote

    NA/784

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • A. Généralités
    • Correspondance-statistiques-documentation

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  41. Résultat n°41

    Livre sommier

    Date

    Vers 1925

    Cote

    BZ/442

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Livre sommier
  42. Résultat n°42

    Grand-livre des dépenses

    Date

    1949

    Cote

    MD/1267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Grand-livre des dépenses
  43. Résultat n°43

    Dossier relatif à la construction d'un nouvel hôpital et au transfert de l'hospice Saint-Gilles

    Date

    1939-1949

    Cote

    NA/839

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • G. Travaux
    • 3. Institut Sainte-Camille
    • Dossier relatif à la construction d'un nouvel hôpital...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  44. Résultat n°44

    Correspondance échangée avec plusieurs institutions dont la Commission d'assistance publique et les sanatoriums

    Date

    1925-1931

    Cote

    VD/1033

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIX. Aide sociale
    • D. Aide aux malades
    • Correspondance échangée avec plusieurs institutions...
  45. Résultat n°45

    Pièces relatives au défaut des subsides communaux

    Date

    1962-1963

    Cote

    VD/1030

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 2. Organisation
    • Pièces relatives au défaut des subsides communaux
  46. Résultat n°46

    Documentation relative à l'organisation des secours

    Date

    1954-1974

    Cote

    NA/844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 1. Généralités
    • Documentation relative à l'organisation des secours

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  47. Résultat n°47

    Dossier concernant l'achat de tissus, laines et crins à matelas

    Date

    1959-1963

    Cote

    NA/856

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 2. Acquisitions de fournitures pour les secours
    • Dossier concernant l'achat de tissus, laines et crins...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  48. Résultat n°48

    Grands livres des recettes et dépenses

    Date

    1969

    Cote

    VD/918

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Grands livres des recettes et dépenses
    • Grands livres des recettes et dépenses
  49. Résultat n°49

    Rapports annuels de la CAP

    Date

    1926-1961

    Cote

    BZ/431

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • A. Généralités
    • Rapports annuels de la CAP
  50. Résultat n°50

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1950

    Cote

    MD/1254

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  51. Résultat n°51

    Bordereaux des secours alloués

    Date

    1940-1942

    Cote

    FW/1069

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XIII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. CAP
    • 1. Généralités
    • Bordereaux des secours alloués
  52. Résultat n°52

    Correspondance échangée avec la Commission d'assistance publique et des hôpitaux relative aux secours portés à des indigents

    Date

    1912-1953

    Cote

    VD/1032

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIX. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Correspondance échangée avec la Commission d'assistance...
  53. Résultat n°53

    Comptes annuels

    Date

    1935-1939

    Cote

    VD/878

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  54. Résultat n°54

    Règlement intérieur de l'Institut Sainte-Camille

    Date

    1926-1939

    Cote

    NA/864

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 4. Hôpitaux
    • Règlement intérieur de l'Institut Sainte-Camille

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  55. Résultat n°55

    Mandats. 2ème partie

    Date

    1962

    Cote

    VD/894

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Mandats
    • Mandats. 2ème partie
  56. Résultat n°56

    Documentation relative au fond provincial commun d'assistance

    Date

    1920-1956

    Cote

    NA/926

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 1. Généralités
    • Documentation relative au fond provincial commun d'assistance

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  57. Résultat n°57

    Dossier relatif à l'acquisition de la bière

    Date

    1915-1957

    Cote

    NA/846

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 2. Acquisitions de fournitures pour les secours
    • Dossier relatif à l'acquisition de la bière

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  58. Résultat n°58

    Correspondance et directives de l'Office national du Placement et du Contrôle

    Date

    1940-1941

    Cote

    FW/1073

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XIII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. CAP
    • 1. Généralités
    • Correspondance et directives de l'Office national du...
  59. Résultat n°59

    Circulaires du Gouvernement provincial

    Date

    1940

    Cote

    FW/1087

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XIII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. CAP
    • 1. Généralités
    • Circulaires du Gouvernement provincial
  60. Résultat n°60

    Dossier concernant la composition de la Commission

    Date

    1947-1959

    Cote

    NA/795

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Organisation
    • Dossier concernant la composition de la Commission
    • Dossier concernant la composition de la Commission

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  61. Résultat n°61

    Dossier Poulet Maurice. Demande de remboursement

    Date

    1951-1959

    Cote

    BZ/455

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Dossier Poulet Maurice. Demande de remboursement
  62. Résultat n°62

    Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs sujets durant la seconde guerre mondiale. Commission d'assistance publique

    Date

    1942-1944

    Cote

    BZ/500

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
  63. Résultat n°63

    Comptes annuels

    Date

    1950-1954

    Cote

    VD/881

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  64. Résultat n°64

    Instructions de l'Office national du travail

    Date

    1940-1941

    Cote

    MD/1277

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 2. Organisation
    • Instructions de l'Office national du travail
    • Instructions de l'Office national du travail
  65. Résultat n°65

    Cahier de comptabilité des recettes et des dépenses

    Date

    1957

    Cote

    VD/907

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Cahier de comptabilité des recettes et des dépenses
    • Cahier de comptabilité des recettes et des dépenses
  66. Résultat n°66

    Dossiers concernant les fonds placés par la CAP

    Date

    1862-1967

    Cote

    BZ/440

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Dossiers concernant les fonds placés par la CAP
  67. Résultat n°67

    Correspondance et rapports de réunion

    Date

    1932-1937

    Cote

    VD/922

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 2. Organisation
    • Correspondance et rapports de réunion
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux de vérification de la Caisse

    Date

    1950-1957

    Cote

    BL/992

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIX. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Documents comptables et budgétaires
    • Procès-verbaux de vérification de la Caisse
  69. Résultat n°69

    Dossier relatif à l'acquisition de nourriture pour les institutions gérées par la Commission d'Assistance publique

    Date

    1923-1973

    Cote

    NA/852

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 2. Acquisitions de fournitures pour les secours
    • Dossier relatif à l'acquisition de nourriture pour...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  70. Résultat n°70

    Mandats. 4ème partie

    Date

    1968

    Cote

    VD/898

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Mandats
    • Mandats. 4ème partie
  71. Résultat n°71

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1943

    Cote

    MD/1250

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  72. Résultat n°72

    Dossier concernant l'achat d'équipement médical

    Date

    1971-1973

    Cote

    NA/831

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'achat d'équipement médical

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  73. Résultat n°73

    Comptes de fin de gestion de Léopold Deschamps à Auguste Deschamps

    Date

    1934

    Cote

    MD/1259

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion de Léopold Deschamps à Auguste...
  74. Résultat n°74

    Extrait du registre aux délibérations relatif à la nomination d'un secrétaire-receveur

    Date

    1944

    Cote

    WD/1236

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Commission d'assistance publique (CAP)
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à la...
  75. Résultat n°75

    Dossier relatif à de l'assistance gérée par le président

    Date

    1941

    Cote

    MD/1287

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 3. Missions
    • Dossier relatif à de l'assistance gérée par le président
  76. Résultat n°76

    Grands livres des recettes et dépenses

    Date

    1967

    Cote

    VD/916

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Grands livres des recettes et dépenses
    • Grands livres des recettes et dépenses
  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux de vérification de la caisse

    Date

    1943-1972

    Cote

    BZ/443

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Procès-verbaux de vérification de la caisse
  78. Résultat n°78

    Budgets annuels

    Date

    1970

    Cote

    MD/1242

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Budgets annuels
    • Budgets annuels
  79. Résultat n°79

    Pièces justificatives du compte

    Date

    1940

    Cote

    BL/1008

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIX. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Documents comptables et budgétaires
    • Pièces justificatives du compte
    • Pièces justificatives du compte
  80. Résultat n°80

    Instructions relatives à la nomination et à la composition du personnel de la CAP

    Date

    1936-1937

    Cote

    BN/464

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Instructions relatives à la nomination et à la composition...