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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de recevoir des enfants en garde obtenues par Raoul Fourny

    Date

    1960-1961

    Cote

    BZ/457

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Autorisations de recevoir des enfants en garde obtenues...
  2. Résultat n°2

    Mandats. 1ère partie

    Date

    1968

    Cote

    VD/895

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Mandats
    • Mandats. 1ère partie
  3. Résultat n°3

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1945

    Cote

    MD/1252

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  4. Résultat n°4

    Comptes annuels

    Date

    1965-1969

    Cote

    VD/884

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des dépenses et des recettes

    Date

    1968

    Cote

    MD/1257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
    • Pièces justificatives des dépenses et des recettes
  6. Résultat n°6

    Dossiers relatifs aux domiciles de secours

    Date

    1926-1944

    Cote

    BZ/450

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Dossiers relatifs aux domiciles de secours
    • Dossiers relatifs aux domiciles de secours
  7. Résultat n°7

    Budgets annuels

    Date

    1926-1929

    Cote

    MD/1237

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Budgets annuels
    • Budgets annuels
  8. Résultat n°8

    Comptes annuels

    Date

    1955-1959

    Cote

    VD/882

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes annuels
    • Comptes annuels
  9. Résultat n°9

    Délibérations diverses

    Date

    1971-1972

    Cote

    NA/789

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • A. Généralités
    • Délibérations diverses
    • Délibérations diverses

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  10. Résultat n°10

    Correspondance de l'Office du Travail aux présidents de CAP

    Date

    1940-1942

    Cote

    FW/1071

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XIII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. CAP
    • 1. Généralités
    • Correspondance de l'Office du Travail aux présidents...
  11. Résultat n°11

    Grands livres des recettes et dépenses

    Date

    1966

    Cote

    VD/915

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Grands livres des recettes et dépenses
    • Grands livres des recettes et dépenses
  12. Résultat n°12

    Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien

    Date

    1923-1955

    Cote

    NA/822

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  13. Résultat n°13

    Grands livres des recettes et dépenses

    Date

    1963

    Cote

    VD/912

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Grands livres des recettes et dépenses
    • Grands livres des recettes et dépenses
  14. Résultat n°14

    Budgets annuels

    Date

    1960-1964

    Cote

    VD/874

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Budgets annuels
    • Budgets annuels
  15. Résultat n°15

    Affaire André Nemec CAP de Namur c/ CAP de Bruxelles

    Date

    1951-1964

    Cote

    NA/801

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • C. Juridique
    • Affaire André Nemec CAP de Namur c/ CAP de Bruxelles

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  16. Résultat n°16

    Documentation relative à la révision de la loi sur le domicile de secours

    Date

    1927-1959

    Cote

    NA/843

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • H. Aide sociale
    • 1. Généralités
    • Documentation relative à la révision de la loi sur...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  17. Résultat n°17

    Demande de recours à la reine Fabiola

    Date

    1964

    Cote

    BZ/459

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • C. Dossiers d'aide
    • Demande de recours à la reine Fabiola
  18. Résultat n°18

    Instructions de l'Office national du travail

    Date

    1942

    Cote

    MD/1279

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 2. Organisation
    • Instructions de l'Office national du travail
    • Instructions de l'Office national du travail
  19. Résultat n°19

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1922-1957

    Cote

    BZ/441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Comptes de fin de gestion
  20. Résultat n°20

    Grand-livre des récupérations de secours

    Date

    1943-1944

    Cote

    VD/929

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 2. Organisation
    • Grand-livre des récupérations de secours
    • Grand-livre des récupérations de secours