Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communiqués du Gouvernement provincial informant de circulaires émises pour diverses mesures de sécurité, durant l'occupation

    Date

    1942-1944

    Cote

    BU/369

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VI. Guerre 1940-1945
    • Communiqués du Gouvernement provincial informant de...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

    Date

    1970-1975

    Cote

    BU/631

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Vente et acquisitions de parcelles
    • Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des...
  3. Résultat n°3

    Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 784 à 795 et 797 à 799

    Date

    1968

    Cote

    BU/560

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de bâtir
    • Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 784 à 795 et...
  4. Résultat n°4

    Livre des recettes. Article 040/361/01

    Cote

    BU/135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Livre des recettes
    • Livre des recettes. Article 040/361/01
  5. Résultat n°5

    Dossiers relatif à l'aménagement de voiries dans le cadre du projet « Axe routier ». Pose de canalisations d'eau Correspondance avec la SNDE

    Date

    1967-1968

    Cote

    BU/701

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossiers relatif à l'aménagement de voiries dans le...
    • Dossiers relatif à l'aménagement de voiries dans le...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à l'aménagement du chemin n° 12

    Date

    1913-1929

    Cote

    BU/489

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossier relatif à l'aménagement du chemin n° 12
  7. Résultat n°7

    Fichiers de la population, fichier individuel n°3. BAC-CUL

    Cote

    BU/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • A. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Fichiers de la population, fichier individuel n°3
    • Fichiers de la population, fichier individuel n°3....
  8. Résultat n°8

    Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 111 à 128 et 130 à 140

    Date

    1951-1952

    Cote

    BU/535

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de bâtir
    • Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 111 à 128 et...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans le quartier de Pitteurs

    Date

    1949

    Cote

    BU/500

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans...
  10. Résultat n°10

    Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 1071 à 1085

    Date

    1975

    Cote

    BU/577

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossiers de permis de bâtir
    • Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 1071 à 1085
  11. Résultat n°11

    Fichiers de la population, fichier individuel n°3. NAM-RUS

    Cote

    BU/347

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • A. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Fichiers de la population, fichier individuel n°3
    • Fichiers de la population, fichier individuel n°3....
  12. Résultat n°12

    Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 721/111/21

    Cote

    BU/222

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Livre de dépenses. Mandats de paiement
    • Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 721/111/21
  13. Résultat n°13

    Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 944/124/01

    Cote

    BU/255

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Livre de dépenses. Mandats de paiement
    • Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 944/124/01
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à la construction de « l'axe routier » reprenant les chemins n° 13, 3, 5, 6 et 22

    Date

    1968-1970

    Cote

    BU/708

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossier relatif à la construction de « l'axe routier...
  15. Résultat n°15
    Registres de délibérations du Conseil communal

    11 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    17 sept. 1914 - 23 fév. 1952

    Cote

    BU/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  16. Résultat n°16

    Journaux de caisse

    Date

    31/03/1968-31/05/1969

    Cote

    BU/131

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • E. Registres de comptabilité
    • Journaux de caisse
    • Journaux de caisse
  17. Résultat n°17

    Budgets

    Date

    1956

    Cote

    BU/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  18. Résultat n°18

    Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 790/129/01

    Cote

    BU/245

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Livre de dépenses. Mandats de paiement
    • Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 790/129/01
  19. Résultat n°19

    Livre de dépenses extraordinaires. Mandats de paiement. Article 421/730/01

    Cote

    BU/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Livre de dépenses extraordinaires. Mandats de paiement
    • Livre de dépenses extraordinaires. Mandats de paiement....
  20. Résultat n°20

    Livre de dépenses pour ordre. Mandats de paiement. Article P61/000/00

    Cote

    BU/293

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Livre de dépenses pour ordre. Mandats de paiement
    • Livre de dépenses pour ordre. Mandats de paiement....