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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communiqués du Gouvernement provincial informant de circulaires émises pour diverses mesures de sécurité, durant l'occupation

Date

1942-1944

Cote

BU/369

Résultat n°2

Dossier relatif à la vente de terrains sis Rue des Alouettes en vue de l'agrandissement de leurs jardins à Edmond Thonon et Jacques Chaudoir

Date

1970-1975

Cote

BU/631

Résultat n°3

Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 784 à 795 et 797 à 799

Date

1968

Cote

BU/560

Résultat n°4

Livre des recettes. Article 040/361/01

Date

-

Cote

BU/135

Résultat n°5

Dossiers relatif à l'aménagement de voiries dans le cadre du projet « Axe routier ». Pose de canalisations d'eau Correspondance avec la SNDE

Date

1967-1968

Cote

BU/701

Résultat n°6

Dossier relatif à l'aménagement du chemin n° 12

Date

1913-1929

Cote

BU/489

Résultat n°7

Fichiers de la population, fichier individuel n°3. BAC-CUL

Date

-

Cote

BU/345

Résultat n°8

Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 111 à 128 et 130 à 140

Date

1951-1952

Cote

BU/535

Résultat n°9

Dossier relatif à l'aliénation d'une servitude dans le quartier de Pitteurs

Date

1949

Cote

BU/500

Résultat n°10

Dossiers de permis de bâtir. Dossiers 1071 à 1085

Date

1975

Cote

BU/577

Résultat n°11

Fichiers de la population, fichier individuel n°3. NAM-RUS

Date

-

Cote

BU/347

Résultat n°12

Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 721/111/21

Date

-

Cote

BU/222

Résultat n°13

Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 944/124/01

Date

-

Cote

BU/255

Résultat n°14

Dossier relatif à la construction de « l'axe routier » reprenant les chemins n° 13, 3, 5, 6 et 22

Date

1968-1970

Cote

BU/708

Résultat n°15
Registres de délibérations du Conseil communal

11 medias

Registres de délibérations du Conseil communal

Date

17 sept. 1914 - 23 fév. 1952

Cote

BU/2

Résultat n°16

Journaux de caisse

Date

31/03/1968-31/05/1969

Cote

BU/131

Résultat n°17

Budgets

Date

1956

Cote

BU/54

Résultat n°18

Livre de dépenses. Mandats de paiement. Article 790/129/01

Date

-

Cote

BU/245

Résultat n°19

Livre de dépenses extraordinaires. Mandats de paiement. Article 421/730/01

Date

-

Cote

BU/267

Résultat n°20

Livre de dépenses pour ordre. Mandats de paiement. Article P61/000/00

Date

-

Cote

BU/293