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  1. Résultat n°1

    Grand-livre des recettes et des dépenses de la CAP (bureau du Secrétaire)

    Date

    22/05/1905

    Cote

    BN/475

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Grand-livre des recettes et des dépenses de la CAP...
  2. Résultat n°2

    Formulaires de demandes d'avance sur traitement aux ayants droit des militaires

    Date

    25/04/1905

    Cote

    BN/247

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • A. Service militaire
    • 2. Indemnités
    • Formulaires de demandes d'avance sur traitement aux...
  3. Résultat n°3

    Chemins n° 1, 4, 5 et 14. Plans

    Cote

    BN/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XI. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif aux travaux extraordinaires (amélioration)...
    • Chemins n° 1, 4, 5 et 14. Plans
  4. Résultat n°4

    Pièces justificatives de compte

    Date

    21/04/1905

    Cote

    BN/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Pièces justificatives de compte
  5. Résultat n°5

    Formulaires de demandes de rémunération militaire

    Date

    Septembre-octobre 1939

    Cote

    BN/243

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • A. Service militaire
    • 2. Indemnités
    • Formulaires de demandes de rémunération militaire
  6. Résultat n°6

    Correspondance relative aux médecins (listes des médecins de la commune, organisation, assurances, etc)

    Date

    1950-1968

    Cote

    BN/282

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • A. Généralités
    • Correspondance relative aux médecins (listes des médecins...
  7. Résultat n°7

    Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts

    Date

    1941-1942

    Cote

    BN/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
  8. Résultat n°8

    Grands-livres des recettes et des dépenses

    Date

    27/05/1905

    Cote

    BN/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 1. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
  9. Résultat n°9

    Pièces relatives aux modifications budgétaires

    Date

    12/05/1905

    Cote

    BN/129

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • B. Comptabilité du secrétariat
    • 1. Budgets et annexes
    • Pièces relatives aux modifications budgétaires
    • Pièces relatives aux modifications budgétaires
  10. Résultat n°10

    Correspondance relative à des demandes de subsides de la part de l'Œuvre Nationale des Écoles Congolaises

    Date

    1921-1933

    Cote

    BN/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à des demandes de subsides...
  11. Résultat n°11

    Lettre relative à la lutte contre le doryphore

    Date

    13/06/1960

    Cote

    BN/431

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • B. Agriculture
    • Lettre relative à la lutte contre le doryphore
  12. Résultat n°12

    Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1975-1976

    Cote

    BN/171

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
  13. Résultat n°13

    Pièces relatives à des commandes et des investissements communaux (affiches, fournitures classiques, formulaires, panneaux de signalisations routières, etc)

    Date

    1936-1938

    Cote

    BN/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XIII. Enseignement
    • Pièces relatives à des commandes et des investissements...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)

    Date

    1934-1937

    Cote

    BN/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
  15. Résultat n°15

    Pièces relatives aux primes de naissance

    Date

    1950-1963

    Cote

    BN/439

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Pièces relatives aux primes de naissance
  16. Résultat n°16

    Tableau de balance générale arrêté le 13/09/1977 et pièces annexes

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Extraits de compte
    • Tableau de balance générale arrêté le 13/09/1977 et...
  17. Résultat n°17

    Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation du chemin de Boninne à Champion

    Date

    1966-1967

    Cote

    BN/374

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XI. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation...
    • Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation...
  18. Résultat n°18

    Extraits de compte

    Date

    15/05/1905

    Cote

    BN/136

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Extraits de compte
  19. Résultat n°19

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14

    Cote

    BN/320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  20. Résultat n°20

    Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux

    Date

    1956-1962

    Cote

    BN/225

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VII. Élections
    • Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux
  21. Résultat n°21

    Pièces relatives au lait (crème, beurre) : licences de fabrication, production, livraison, distribution, vente, listes des détenteurs de vache, etc

    Date

    1940-1942

    Cote

    BN/422

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • B. Agriculture
    • Pièces relatives au lait (crème, beurre) : licences...
  22. Résultat n°22

    Formulaires d'indemnités aux ayants droit des militaires

    Date

    1939-1940

    Cote

    BN/244

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • A. Service militaire
    • 2. Indemnités
    • Formulaires d'indemnités aux ayants droit des militaires
  23. Résultat n°23

    Pièces relatives à la fourniture du charbon pour les écoles (adjudications, cahiers des charges, délibérations, etc)

    Date

    1936-1939

    Cote

    BN/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XIII. Enseignement
    • Pièces relatives à la fourniture du charbon pour les...
  24. Résultat n°24

    Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions communales avec celles d'informateur d'une agence de renseignements

    Date

    20/10/1937

    Cote

    BN/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Circulaire relative à l'incompatibilité de fonctions...
  25. Résultat n°25

    Correspondance relative aux secours et aides fournies par la CAP (secours aux grévistes, secours aux civils, prime d'encouragement, etc)

    Date

    1950-1967

    Cote

    BN/468

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Correspondance relative aux secours et aides fournies...
  26. Résultat n°26

    Formulaire relatif aux mutations survenues parmi les véhicules recensés

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    BN/263

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • B. Réquisitions
    • Formulaire relatif aux mutations survenues parmi les...
  27. Résultat n°27

    Correspondance relative à la trésorerie et à la situation financière de la commune (situation annuelle, prêt, crédit, etc)

    Date

    1952-1969

    Cote

    BN/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à la trésorerie et à la situation...
  28. Résultat n°28

    Correspondance et circulaires relatives à la Croix-Rouge de Belgique (collectes de sang, commémoration du centenaire, Quinzaine de la Croix-Rouge)

    Date

    1963-1969

    Cote

    BN/458

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • E. Aide aux malades
    • Correspondance et circulaires relatives à la Croix-Rouge...
  29. Résultat n°29

    Pièces relatives aux fournitures classiques pour les écoles (adjudications, cahiers des charges, délibérations, etc)

    Date

    1938-1939

    Cote

    BN/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XIII. Enseignement
    • Pièces relatives aux fournitures classiques pour les...
  30. Résultat n°30

    Pièces justificatives de compte

    Date

    19/04/1905

    Cote

    BN/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Pièces justificatives de compte
  31. Résultat n°31

    Correspondance entre le Procureur du Roi et la commune à propos des actes d'état civil

    Date

    1933-1969

    Cote

    BN/183

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • V. État civil
    • A. Registres de l'état civil et tables
    • Correspondance entre le Procureur du Roi et la commune...
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de vérifications de la caisse de la CAP

    Date

    1942-1949

    Cote

    BN/466

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Procès-verbaux de vérifications de la caisse de la...
    • Procès-verbaux de vérifications de la caisse de la...
  33. Résultat n°33

    Instructions relatives à l'armement des agents de police et des gardes-champêtres

    Date

    1919-1925

    Cote

    BN/274

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à l'armement des agents de police...
  34. Résultat n°34
    Registres aux délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1946-1952

    Cote

    BN/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  35. Résultat n°35

    Correspondance relative aux actes d'état civil d'étrangers

    Date

    1897-1936

    Cote

    BN/210

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VI. Population
    • D. Étrangers
    • Correspondance relative aux actes d'état civil d'étrangers
  36. Résultat n°36

    Pièces relatives aux prisonniers rapatriés (instructions et organisation lors de leur retour, arriérés dus, etc)

    Date

    1944-1945

    Cote

    BN/444

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • B. Aide aux Prisonniers de guerre
    • Pièces relatives aux prisonniers rapatriés (instructions...
  37. Résultat n°37

    Correspondance et instructions adressées aux administrations communales (comptabilité, nomination d'employé militaire, congé, etc)

    Date

    1940-1945

    Cote

    BN/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
    • Correspondance et instructions adressées aux administrations...
  38. Résultat n°38

    Instructions relatives aux statuts de l'hôtellerie (conditions d'exploitation, obligation de notification, statistiques)

    Date

    1935-1936

    Cote

    BN/433

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • C. Communications
    • Instructions relatives aux statuts de l'hôtellerie...
  39. Résultat n°39

    Pièces relatives au rationnement des céréales panifiables

    Date

    1940-1942

    Cote

    BN/423

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • B. Agriculture
    • Pièces relatives au rationnement des céréales panifiables
  40. Résultat n°40

    Documents relatifs au placement d'une caravane au n°1 rue Bois d'Esneux par Mr E D

    Date

    1974-1978

    Cote

    BN/479

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Permis de lotir et de bâtir
    • Documents relatifs au placement d'une caravane au n°1...