485 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Grand-livre des recettes et des dépenses de la CAP (bureau du Secrétaire)
Cote
BN/475
 Date
22/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
  • Grand-livre des recettes et des dépenses de la CAP...
Résultat n°2

Formulaires de demandes d'avance sur traitement aux ayants droit des militaires
Cote
BN/247
 Date
25/04/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires et guerres
  • A. Service militaire
  • 2. Indemnités
  • Formulaires de demandes d'avance sur traitement aux...
Résultat n°3

Chemins n° 1, 4, 5 et 14. Plans
Cote
BN/367
 Date- Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XI. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif aux travaux extraordinaires (amélioration)...
  • Chemins n° 1, 4, 5 et 14. Plans
Résultat n°4

Pièces justificatives de compte
Cote
BN/119
 Date
21/04/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 2. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives de compte
  • Pièces justificatives de compte
Résultat n°5

Formulaires de demandes de rémunération militaire
Cote
BN/243
 Date
Septembre-octobre 1939
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VIII. Affaires militaires et guerres
  • A. Service militaire
  • 2. Indemnités
  • Formulaires de demandes de rémunération militaire
Résultat n°6

Correspondance relative aux médecins (listes des médecins de la commune, organisation, assurances, etc)
Cote
BN/282
 Date
1950-1968
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • X. Santé publique
  • A. Généralités
  • Correspondance relative aux médecins (listes des médecins...
Résultat n°7

Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts
Cote
BN/160
 Date
1941-1942
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 1. Impôts communaux
  • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
Résultat n°8

Grands-livres des recettes et des dépenses
Cote
BN/109
 Date
27/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 1. Registres de comptabilité
  • Grands-livres des recettes et des dépenses
  • Grands-livres des recettes et des dépenses
Résultat n°9

Pièces relatives aux modifications budgétaires
Cote
BN/129
 Date
12/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • B. Comptabilité du secrétariat
  • 1. Budgets et annexes
  • Pièces relatives aux modifications budgétaires
  • Pièces relatives aux modifications budgétaires
Résultat n°10

Correspondance relative à des demandes de subsides de la part de l'Œuvre Nationale des Écoles Congolaises
Cote
BN/78
 Date
1921-1933
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • A. Généralités
  • Correspondance relative à des demandes de subsides...
Résultat n°11

Lettre relative à la lutte contre le doryphore
Cote
BN/431
 Date
13/06/1960
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XV. Développement de la vie économique
  • B. Agriculture
  • Lettre relative à la lutte contre le doryphore
Résultat n°12

Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
Cote
BN/171
 Date
1975-1976
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 1. Impôts communaux
  • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
Résultat n°13

Pièces relatives à des commandes et des investissements communaux (affiches, fournitures classiques, formulaires, panneaux de signalisations routières, etc)
Cote
BN/89
 Date
1936-1938
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XIII. Enseignement
  • Pièces relatives à des commandes et des investissements...
Résultat n°14

Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)
Cote
BN/155
 Date
1934-1937
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • D. Impositions et taxes
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
Résultat n°15

Pièces relatives aux primes de naissance
Cote
BN/439
 Date
1950-1963
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • A. Généralités
  • Pièces relatives aux primes de naissance
Résultat n°16

Tableau de balance générale arrêté le 13/09/1977 et pièces annexes
Cote
BN/140
 Date
29/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 2. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives de compte
  • Extraits de compte
  • Tableau de balance générale arrêté le 13/09/1977 et...
Résultat n°17

Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation du chemin de Boninne à Champion
Cote
BN/374
 Date
1966-1967
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XI. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation...
  • Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation...
Résultat n°18

Extraits de compte
Cote
BN/136
 Date
15/05/1905
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IV. Finances et fiscalité
  • C. Comptabilité du receveur
  • 2. Comptes et pièces justificatives
  • Pièces justificatives de compte
  • Extraits de compte
Résultat n°19

Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14
Cote
BN/320
 Date- Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • X. Santé publique
  • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
  • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
  • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
Résultat n°20

Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux
Cote
BN/225
 Date
1956-1962
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VII. Élections
  • Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux