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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grand-livre des recettes et des dépenses de la CAP (bureau du Secrétaire)

    Date

    22/05/1905

    Cote

    BN/475

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur la Commission d'assistance publique
    • Grand-livre des recettes et des dépenses de la CAP...
  2. Résultat n°2

    Formulaires de demandes d'avance sur traitement aux ayants droit des militaires

    Date

    25/04/1905

    Cote

    BN/247

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • A. Service militaire
    • 2. Indemnités
    • Formulaires de demandes d'avance sur traitement aux...
  3. Résultat n°3

    Chemins n° 1, 4, 5 et 14. Plans

    Cote

    BN/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XI. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif aux travaux extraordinaires (amélioration)...
    • Chemins n° 1, 4, 5 et 14. Plans
  4. Résultat n°4

    Pièces justificatives de compte

    Date

    21/04/1905

    Cote

    BN/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Pièces justificatives de compte
  5. Résultat n°5

    Formulaires de demandes de rémunération militaire

    Date

    Septembre-octobre 1939

    Cote

    BN/243

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • A. Service militaire
    • 2. Indemnités
    • Formulaires de demandes de rémunération militaire
  6. Résultat n°6

    Correspondance relative aux médecins (listes des médecins de la commune, organisation, assurances, etc)

    Date

    1950-1968

    Cote

    BN/282

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • A. Généralités
    • Correspondance relative aux médecins (listes des médecins...
  7. Résultat n°7

    Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de bois permettant d'assurer la perception des impôts

    Date

    1941-1942

    Cote

    BN/160

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Lettres relatives à la liste des ventes de coupes de...
  8. Résultat n°8

    Grands-livres des recettes et des dépenses

    Date

    27/05/1905

    Cote

    BN/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 1. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
  9. Résultat n°9

    Pièces relatives aux modifications budgétaires

    Date

    12/05/1905

    Cote

    BN/129

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • B. Comptabilité du secrétariat
    • 1. Budgets et annexes
    • Pièces relatives aux modifications budgétaires
    • Pièces relatives aux modifications budgétaires
  10. Résultat n°10

    Correspondance relative à des demandes de subsides de la part de l'Œuvre Nationale des Écoles Congolaises

    Date

    1921-1933

    Cote

    BN/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à des demandes de subsides...
  11. Résultat n°11

    Lettre relative à la lutte contre le doryphore

    Date

    13/06/1960

    Cote

    BN/431

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • B. Agriculture
    • Lettre relative à la lutte contre le doryphore
  12. Résultat n°12

    Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1975-1976

    Cote

    BN/171

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe communale sur l'enlèvement des immondices
  13. Résultat n°13

    Pièces relatives à des commandes et des investissements communaux (affiches, fournitures classiques, formulaires, panneaux de signalisations routières, etc)

    Date

    1936-1938

    Cote

    BN/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XIII. Enseignement
    • Pièces relatives à des commandes et des investissements...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie (listes des contribuables, relevés des propriétés, etc)

    Date

    1934-1937

    Cote

    BN/155

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • D. Impositions et taxes
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux déclarations à la taxe de la voirie...
  15. Résultat n°15

    Pièces relatives aux primes de naissance

    Date

    1950-1963

    Cote

    BN/439

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • A. Généralités
    • Pièces relatives aux primes de naissance
  16. Résultat n°16

    Tableau de balance générale arrêté le 13/09/1977 et pièces annexes

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Extraits de compte
    • Tableau de balance générale arrêté le 13/09/1977 et...
  17. Résultat n°17

    Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation du chemin de Boninne à Champion

    Date

    1966-1967

    Cote

    BN/374

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XI. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation...
    • Dossiers relatifs aux travaux d'entretien et de modernisation...
  18. Résultat n°18

    Extraits de compte

    Date

    15/05/1905

    Cote

    BN/136

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 2. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de compte
    • Extraits de compte
  19. Résultat n°19

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14

    Cote

    BN/320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  20. Résultat n°20

    Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux

    Date

    1956-1962

    Cote

    BN/225

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VII. Élections
    • Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux