Dossier relatif à un droit de passage pour la Société Nationale de la Petite Propriété Terrienne dans l'Allée du Stade
Date
1962
Cote
JB/1581
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Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
- XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
- B. PERMIS DE LOTIR ET DE BÂTIR
- Dossier relatif à un droit de passage pour la Société...
Producteur :
Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes