Dossiers de petits aménagements à des propriétés existantes

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

C. Permis de lotir et de bâtir

Dossiers de petits aménagements à des propriétés existantes

Cote/Cotes extrêmes

BZ/391

Date

1965-1973

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

NC Déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Beez

Mots clés matières

permis de bâtir

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