Registre de délibérations du Collège

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

I. Généralités

A. Organisation et membres des organes de décision

2. Collège des bourgmestre et échevins

Registres de délibérations du Collège

Date

1946-1976

Importance matérielle

4 volumes

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

Registre de délibérations du Collège

Cote/Cotes extrêmes

CG/6

Date

Entre le 28 mars 1967 et le 27 septembre 1972

Conditions d'accès

NC Numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.