Dossier relatif à la révision du PPA n°2 et 3

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

VI. Aménagement du territoire et urbanisme

A. Plans généraux et d'aménagement

Dossier relatif à la révision du PPA n°2 et 3

Cote/Cotes extrêmes

CG/77

Date

1953-1966

Importance matérielle

1 liasse

Conditions d'accès

Communicable (Consultable aux archives uniquement)

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

plan particulier d'aménagement

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