Registre de délibérations du Collège

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

I. Généralités

A. Organisation et membres des organes de décision

2. Collège des bourgmestre et échevins

Registres de délibérations du Collège

Date

1946-1976

Importance matérielle

4 volumes

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

Registre de délibérations du Collège

Cote/Cotes extrêmes

CG/5

Date

Entre le 07 avril 1956 et le 13 mars 1967

Conditions d'accès

NC Numérisé

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

délibération, collège échevinal

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