Arrêts de la Députation provinciale relatif à l'approbation d'aliénation de terrains autour du presbytère

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Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

JB/1-1714

Date

1802-1982

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

III. GESTION DES PROPRIÉTÉS

Mots clés lieux

A. BIENS IMMOBILIERS

Mots clés lieux

5. ALIÉNATIONS

Notes

certains dossiers sont liés à des actes authentiques repris dans un inventaire spécifique

Mots clés lieux

c. (Excédents de) voiries

Mots clés lieux

Arrêts de la Députation provinciale relatif à l'approbation d'aliénation de terrains autour du presbytère

Cote/Cotes extrêmes

JB/1388

Date

1898

Importance matérielle

3 pièces

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Mots clés matières

emprise, voirie, presbytère

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