Dossier relatif à l'amélioration du carrefour Place d'Hastedon Etude pour emprises

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la commune de Saint-Servais avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

SS/1-1782

Date

1834-1989

III. Gestion des propriétés

Conditions d'accès

Communicable

A. Biens immobiliers

Conditions d'accès

Communicable

4. Acquisitions

Conditions d'accès

Communicable

b. Emprises

Conditions d'accès

Communicable

Dossier relatif à l'amélioration du carrefour Place d'Hastedon Etude pour emprises

Cote/Cotes extrêmes

SS/213

Date

1976

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Servais

Mots clés matières

aliénation, voirie, emprise

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.