BL/1-1097
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
ce dossier concerne le chemin de la Basse Sambre (1ère section) (Plans ouvrages d'art – Enquête – devis – courriers avec commissaire voyer – courriers relatifs aux emprises – déclaration de grande communication)
Conditions d'accès
NC Consultable sur place
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.
Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.