Dossier relatif au Plan de secteur

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

VI. Aménagement du territoire et urbanisme

A. Plans généraux et d'aménagement

Dossier relatif au Plan de secteur

Cote/Cotes extrêmes

CG/83

Date

1972-1976

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

NC Consultable sur place

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

plan particulier d'aménagement

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