Dossier relatif à une vente de terrain communal cadastré section B 349/pie à Émile Léonard

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

MD/1-1404

Date

1799-1980

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

IV. Gestion des propriétés

B. Biens immobiliers

3. Aliénations

a. Parcelles

Dossier relatif à une vente de terrain communal cadastré section B 349/pie à Émile Léonard

Cote/Cotes extrêmes

MD/219

Date

1963

Importance matérielle

1 chemise

Localisation physique

Ce fonds est déposé aux Archives de l'État

Conditions d'accès

NC Déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Marche-les-Dames

Mots clés matières

patrimoine communal, terrain communal, aliénation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.