Doubles des rôles de la contribution foncière, des contributions directes, du droit de patente, du droit de débit de boissons alcooliques et de tabac

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

VII. Affaires électorales

Documents transmis par le Ministère des finances aux fins d'établissement des listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

BZ/270-284

Date

1837-1908

Importance matérielle

5 liasses, 4 chemises et 22 pièces

Mots clés lieux

Mots clés matières

Doubles des rôles de la contribution foncière, des contributions directes, du droit de patente, du droit de débit de boissons alcooliques et de tabac

Cote/Cotes extrêmes

BZ/274

Date

1859-1871

Importance matérielle

1 liasse

Conditions d'accès

NC Déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Mots clés matières

taxes communales

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