Dossiers de divisions de biens - certificats d'urbanisme

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

B. Plans généraux et d'aménagement

Dossiers de divisions de biens - certificats d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

BZ/367

Date

1965-1976

Importance matérielle

2 chemises

Conditions d'accès

NC Déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Beez

Mots clés matières

aménagement du territoire, plan d'aménagement, plan particulier d'aménagement

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