Plan général d'aménagement sur le plateau d'Hastedon relatif à l'implantation générale des logements

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Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

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Inventaire de la commune de Saint-Servais avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

SS/1-1782

Date

1834-1989

XIV. Aménagement du territoire et urbanisme

Conditions d'accès

Communicable

B. Permis de lotir et de bâtir

Conditions d'accès

Communicable

Plan général d'aménagement sur le plateau d'Hastedon relatif à l'implantation générale des logements

Cote/Cotes extrêmes

SS/1683

Date

sd

Importance matérielle

1 plan

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Servais

Mots clés matières

permis de bâtir

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