Dossier relatif à un litige portant sur une voirie privée ou communal aboutissant sur le Chemin du Blanc Batys cadastré E124 et125

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

WP/1-483

Date

1813-1983

III. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

2. Voiries

Dossier relatif à un litige portant sur une voirie privée ou communal aboutissant sur le Chemin du Blanc Batys cadastré E124 et125

Cote/Cotes extrêmes

WP/104

Date

1975

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

Communicable (Consultable aux archives uniquement)

Mots clés lieux

Wépion, Chemin du Blanc Batys

Mots clés matières

voirie, affaire juridique

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.