Dossier relatif au PPA n°5 Enquête

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

VI. Aménagement du territoire et urbanisme

A. Plans généraux et d'aménagement

Dossier relatif au PPA n°5 Enquête

Cote/Cotes extrêmes

CG/85

Date

1976

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

Communicable (Consultable aux archives uniquement)

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

plan particulier d'aménagement

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