Demandes d'autorisation de petits travaux (ouverture de fenêtre, placement d'enseignes, construction de muret,â€¦)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de Belgrade avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BL/1-1097

Date

1866-1979

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

XV. Aménagement du territoire et urbanisme

C. Permis de lotir et de bâtir

3. Permis de bâtir

b. Petites constructions

Demandes d'autorisation de petits travaux (ouverture de fenêtre, placement d'enseignes, construction de muret,â€¦)

Cote/Cotes extrêmes

BL/864

Date

1966-1969

Importance matérielle

1 liasse

Conditions d'accès

Communicable (Consultable aux archives uniquement)

Mots clés lieux

Belgrade

Mots clés matières

permis de bâtir

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.