Dossier relatif à la préparation de l'acte pour la vente d'une parcelle à Melebeck-Decamps

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

IV. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

c. Vente de parcelles

Dossier relatif à la préparation de l'acte pour la vente d'une parcelle à Melebeck-Decamps

Cote/Cotes extrêmes

BZ/513

Date

1963-1964

Importance matérielle

1 chemise

Conditions d'accès

NC Déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Beez

Mots clés matières

patrimoine communal, terrain communal

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