Dossier reprenant des extraits de délibérations, des procès-verbaux et des cahiers des charges

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

I. Généralités

A. Organisation et membres des organes de décision

1. Conseil communal

Dossier reprenant des extraits de délibérations, des procès-verbaux et des cahiers des charges

Cote/Cotes extrêmes

CG/99

Date

1964-1971

Importance matérielle

1 chemise

Notes

Ce dossier comprend des documents retrouvés en feuilles volantes dans les registres de délibérations

Mots clés lieux

Cognelée

Mots clés matières

délibération, conseil communal

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