Double du rôle des cotisations à la contribution personnelle de l'année 1893 sur les habitations et bâtiments occupés par des personnes exemptes du paiement de l'impôt à raison de leur profession

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BZ/1-518

Date

1806-1981

Origine

Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

VII. Affaires électorales

Documents transmis par le Ministère des finances aux fins d'établissement des listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

BZ/270-284

Date

1837-1908

Importance matérielle

5 liasses, 4 chemises et 22 pièces

Mots clés lieux

Mots clés matières

Double du rôle des cotisations à la contribution personnelle de l'année 1893 sur les habitations et bâtiments occupés par des personnes exemptes du paiement de l'impôt à raison de leur profession

Cote/Cotes extrêmes

BZ/282

Date

1893

Importance matérielle

1 pièce

Conditions d'accès

NC Déposé aux Archives de l'État

Mots clés lieux

Mots clés matières

taxes communales

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