Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain sis Rue Major Mascaux en faveur de l'Etat

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

JB/1-1714

Date

1802-1982

III. GESTION DES PROPRIÉTÉS

Mots clés lieux

Jambes

A. BIENS IMMOBILIERS

Mots clés lieux

Jambes

5. ALIÉNATIONS

Notes

certains dossiers sont liés à des actes authentiques repris dans un inventaire spécifique

Mots clés lieux

Jambes

e. Terrains incultes et bois

Mots clés lieux

Jambes

Dossier relatif à l'aliénation d'un terrain sis Rue Major Mascaux en faveur de l'Etat

Cote/Cotes extrêmes

JB/1590

Date

1974-1975

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Rue Major Mascaux, Jambes

Mots clés matières

aliénation, terrain

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.